Mentions
légales

CRÉDITS

Graphisme / Webdesign : Agence BLOOM
Développement / Intégration : sgcom
Photographie : ©Louis Vizet, ©Maison Cozane

ÉDITEUR DU SITE

Le site maisoncozane.com (ci-après, le « Site ») est édité par la société MAISON COZANE, société par actions simplifiée au capital social de 1000 euros, immatriculée au RCS Périgueux sous le n° 941 690 455 dont le siège social est situé au 14 rue du Pot au Lait 24000 Périgeux ci-après, l’ « Éditeur »). L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email service@maisoncozane.com. Le numéro de TVA Intracommunautaire de l’Éditeur est le :  ?.

HÉBERGEMENT

Site hébergé chez OVH.
2 rue Kellermann - 59 100 Roubaix - France

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure
dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que l'Éditeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site. Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.maisoncozane.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues à d’autres fins que l’exécution des services rendus par Maison Cozane.
Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire Stripe. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion), ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.

Menu

Menu

Partager